Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUPERAL
FRANCAP - SOCIETE FRANÇAISE DE COMMISSION ET D'APPROVISIONNEMENTS, SOCIETE ANONYME, 7, PLACE D'IENA, A PARIS.

Numéro de dépôt :
1152196
Date de dépôt :
16/10/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque SUPERAL

Déposée le 16 octobre 1980 par la Société Anonyme (SA) FRANCAP - SOCIETE FRANÇAISE DE COMMISSION ET D'APPROVISIONNEMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUPERAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCAP - SOCIETE FRANÇAISE DE COMMISSION ET D'APPROVISIONNEMENTS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque SUPERAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1152196.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque SUPERAL est expirée depuis le 16 octobre 1990.

FRANCAP - SOCIETE FRANÇAISE DE COMMISSION ET D'APPROVISIONNEMENTS a également déposé les autres marques suivantes : HIBISCUS , HYPERAL


FRANCAP - SOCIETE FRANÇAISE DE COMMISSION ET D'APPROVISIONNEMENTS, SOCIETE ANONYME, 7, PLACE D'IENA, A PARIS. - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-12

VIANDE, POISSON, VOLAILLE ET GIBIER, EXTRAITS DE VIANDE, FRUITS ET LEGUMES CONSERVES, SECHES ET CUITS, GELEES, CONFITURES, OEUFS, LAIT ET AUTRES PRODUITS LAITIERS, HUILES ET GRAISSES COMESTIBLES, CONSERVES, PICKLES.CAFE, THE, CACAO, CHOCOLAT, SUCRE, RIZ, TAPIOCA, SAGOU, SUCCEDANES DU CAFE, FARINES ET PREPARATIONS FAITES DE CEREALES, PAIN, BISCUITS, GATEAUX, PATISSERIE ET CONFISERIE, GLACES COMESTIBLES, MIEL, SIROP DE MELASSE, LEVURE, POUDRE POUR FAIRE LEVER, SEL, MOUTARDE, POIVRE, VINAIGRE, SAUCES, EPICES, GLACE.EAUX MINERALES ET GAZEUSES, BIERES, LIMONADES, SIROPS, JUS DE FRUITS ET TOUTES AUTRES BOISSONS NON ALCOOLIQUES, PREPARATIONS POUR FAIRE DES BOISSONS. VINS, VINS MOUSSEUX, CIDRES, APERITIFS, ALCOOLS ET EAUX-DE-VIE, LIQUEURS ET SPIRITUEUX DIVERS.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.